Les outils de sensibilisation aux risques côtiers
Atelier "prospective"
Formation e-learning
Parcours 1 - Le PNMGL & la démarche Ambition Littoral
Parcours 2 - Fonctionnement du littoral
Parcours 3 - Sensibilisation aux risques côtiers
Parcours 4 - Gouvernance
Parcours 5 - Impacts socio-économiques
Le changement climatique
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Saisir une fiche : FinancementsProjetsLittoraux
1/ Présentation de la structure
Nom du contact
Prénom du contact
Email du contact
Organisme / structure organisateurice
2/ Description du support de financement
A qui est destinée la proposition d'appel à projets ?
Quelles sont les thématiques proposées ?
Période pour candidater :
Sur quelle durée maximum un projet peut-il être financé ?
Période de présentations des thématiques mises en ligne
Le financement peut-il être prolongé ?
Quelle est la part d'autofinancement minimale ?
3/ Quel(s) intérêt(s) pour les territoires ?
Quels sont les cadres juridiques ou écologiques de ces financements ?
Projet territorial
Projet antipollution
Projet de préservation de la biodiversité
Projet de protection de la population face aux risques
Projet de défense contre les risques littoraux
Projet de recherche
Projet d'innovation et recherche
Autre
4/ Quels moyens pour y répondre
Quelles structures peuvent prétendre à la subvention ou au financement (appel à projet, etc.)
Communes et intercommunalités
Collectivités territoriales
Collectivités avec compétence GEMAPI
Gestionnaires de milieux naturels
Gestionnaires de ports
Associations
Organismes de recherches (privés ou publics)
Autre
Quels sont les emprises territoriales minimales pour concourir au financement ?
Choisir..
Communale
Intercommunale
Départementale
Interdépartementale
Régionale
Interrégionale
Façade maritime
Nationale
La candidature peut-être supportée par :
Structure porteuse seule
Structure porteuse accompagnée par un organisme scientifique
Structure porteuse accompagnée par un organisme de gestion
De quelle manière peut-on postuler à l'aide ?
Via une plateforme web
Via un courrier
Via un entretien
Autre
Si autre, précisez la manière de postuler :
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Fichier
Annuler
Échoué
Liste des documents à fournir :
Plan de financement
Attestation de non récupération de la TVA
Obligation et attestation du porteur de projet
Caractère du projet
Budget prévisionnel
Mandat de représentation
Note technique
Résumé du projet
Schéma de synthèse
Devis
Autre
Y-a-t'il une limite (nombre de mots maximum) pour la note technique ou la note de présentation et de description du projet ? Si oui, merci de l'indiquer ci-dessous :
Y-a-t'il une limite (nombre maximum de pages maximum) pour la note technique ou la note de présentation et de description du projet ? Si oui, merci de l'indiquer ci-dessous :
Le nombre d'habitants influent-ils dans le montant maximum de l'aide attribué ?
Choisir..
Oui
Non
5/ Les attendus
Quels sont les livrables attendus ?
Quels sont les attentes de votre organisme ?
Choisir..
Des résultats écologiques
De la publicité
Une cohérence territoriale
Autre
Les aides seront-elles versées :
En totalité avant le début des travaux
Après l'achèvement des travaux
Sous forme d'acompte
Sous forme d'acompte et de solde
Faut-il fournir l'ensemble des factures et tickets de caisse en fin de projet et rembourser la différence si le montant des devis est supérieur aux factures ?
Si les livrables ne sont pas produits dans les délais validés faut-il effectuer :
Choisir..
Un avenant
Un remboursement
Une poursuite
6/ Complexité estimée du montage de dossier
Cette partie permettra de préciser la niveau d'exigence attendu concernant certaines pièces du dossier.
Notez de 1 à 10 la complexité ou la difficulté. Notez 0 si l'item n'est pas demandé.
Plan de financement
Choisir..
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Identification du/des représentants
Choisir..
Description du projet
Choisir..
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Note technique
Choisir..
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Budget prévisionnel
Choisir..
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Pièces justificatives du budget (devis, etc.)
Choisir..
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Résumé
Choisir..
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Schéma de synthèse
Choisir..
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Jury (audition, etc)
Choisir..
0
1
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4
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6
7
8
9
10
Valider
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